Publié le 07/09/20
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 18 juin 2020.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 20_131 – RPQS SPANC 2019
- 20_130 – RPQS Déchets 2019
- 20_129 – Sortie portage EPFL 73 Petit Chenevey
- 20_128 – Vente terrain ZI Chartreuse Guiers – EI BERRUX
- 20_127 – Subv. exceptionnelle filiere bois
- 20_126 – Participation fond urgence région unie
- 20_125 – Report et annulation loyers locataires COVID19
- 20_124 – Subv. LEADER EI BERRUX
- 20_123 – Subv. LEADER SAS PACO DIFFUSION
- 20_122 – Subv. LEADER SARL RODA
- 20_121 – Demande subv. CAF Bébébus Handicap
- 20_120 – 2ème versement subv. enfance jeunesse
- 20_119 – Fixation taxe GEMAPI
- 20_118 – Rapport activités 2019
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