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Conseil communautaire du 18 juin 2020

Conseil communautaire du 18 juin 2020

Publié le 07/09/20
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 18 juin 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • 20_131 – RPQS SPANC 2019
  • 20_130 – RPQS Déchets 2019
  • 20_129 – Sortie portage EPFL 73 Petit Chenevey
  • 20_128 – Vente terrain ZI Chartreuse Guiers – EI BERRUX
  • 20_127 – Subv. exceptionnelle filiere bois
  • 20_126 – Participation fond urgence région unie
  • 20_125 – Report et annulation loyers locataires COVID19
  • 20_124 – Subv. LEADER EI BERRUX
  • 20_123 – Subv. LEADER SAS PACO DIFFUSION
  • 20_122 – Subv. LEADER SARL RODA
  • 20_121 – Demande subv. CAF Bébébus Handicap
  • 20_120 – 2ème versement subv. enfance jeunesse
  • 20_119 – Fixation taxe GEMAPI
  • 20_118 – Rapport activités 2019

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Conseil communautaire du 2 février 2021

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