Publié le 20/09/16
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Ci-contre en consultation, le relevé de décision, compte rendu et délibérations du Conseil communautaire.
Relevé de décisions
Délibérations
- ADAP 2016
- Adhésion AMORCE
- Avenant EVS exploitation quai décheterie
- Avenant extension coop des Entremonts
- C° EcoFolio – CCCC
- C° IGESA – CCCC
- C° médecin référent BBbus
- Coordination jeunesse
- Désignation délégué energie au SEDI
- DOB 2016
- Engagement démarche TEPOS
- Modif° concertation public PLUi
- Plan numérique territorial – THD
- Subv CTS – élaboration du PLUi
- Subv CTS – élaboration énergie renouvelables
- Subv CTS – élaboration projet territoire
- Subv OT Entremonts de Chartreuse
- Subv OT Grande Sure
- Subv OT St Pierre de Chartreuse
- Subv OT Vallée de Chartreuse
- Versement subv associations
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