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Conseil communautaire du 11 février 2016

Conseil communautaire du 11 février 2016

Publié le 20/09/16
Coeur de Charteuse > Téléchargement

Ci-contre en consultation, le relevé de décision, compte rendu et délibérations du Conseil communautaire.

Relevé de décisions

Délibérations

  • ADAP 2016
  • Adhésion AMORCE
  • Avenant EVS exploitation quai décheterie
  • Avenant extension coop des Entremonts
  • C° EcoFolio – CCCC
  • C° IGESA – CCCC
  • C° médecin référent BBbus
  • Coordination jeunesse
  • Désignation délégué energie au SEDI
  • DOB 2016
  • Engagement démarche TEPOS
  • Modif° concertation public PLUi
  • Plan numérique territorial – THD
  • Subv CTS – élaboration du PLUi
  • Subv CTS – élaboration énergie renouvelables
  • Subv CTS – élaboration projet territoire
  • Subv OT Entremonts de Chartreuse
  • Subv OT Grande Sure
  • Subv OT St Pierre de Chartreuse
  • Subv OT Vallée de Chartreuse
  • Versement subv associations

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38380 Entre-deux-Guiers

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