27 septembre 2016

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 27 septembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
• CONVENTION D’ADHÉSION AU SIT DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
• CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
• DEMANDE DE SUBVENTION CDRA – ÉLABORATION PLUI
• PROTOCOLE D’ACCORD PLAN LOCAL PLURIANNUEL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI
• CONVENTION D’INSTALATION RELAIS HERTZIEN DESTINÉ AU RÉSEAU INTERNET HAUT DÉBIT
• DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL
• PROTECTION FONCTIONNELLE DU PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE DANS LE CADRE D’UNE AFFAIRE L’OPPOSANT À M. LEVOYER ET L’ASSOCIATION DUC
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE IMMEUBLE DE  BUREAUX
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE SPANC
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE STATION-SERVICE
• DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET GÉNÉRAL
• CRÉATION DE POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE À TEMPS COMPLET
• CRÉATION DE POSTES SUITE AU TRANSFERT DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE D’ACCUEIL TOURISTIQUE
• CONVENTIONS ALSH INTERCOMMUNAL / MISE À DISPOSITION DES LOCAUX IGESA
• NOMINATION DES REPRÉSENTANTS À SAVOIE DÉCHETS
• EXONÉRATIONS DE TEOM 2017
• DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ISÈRE
• ADHÉSION AU DISPOSITIF ALIZE SAVOIE
• TARIFS REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE
• TARIF REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE NATIONAL ENFANT
• TARIFS RÉDUITS FORFAITS SKI NORDIQUE
• INSCRIPTION DE L’ESPACE NORDIQUE DES ENTREMONTS EN CHARTREUSE ET LA VIA FERRATA DE ROCHE VEYRAND AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES SITES ET ITINÉRAIRES
• NATURE HEBERGEMENTS ASSUJETTIS A LA TAXE DE SEJOUR
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA GRANDE SURE
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DES ENTREMONTS
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DE CHARTREUSE
• CRÉATION DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE CHARTREUSE
• INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
• TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
• TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE POUR LA CATÉGORIE 5 ÉTOILES
• AVENANTS MARCHÉ DE TRAVAUX COOPÉRATIVE LAITIÈRE : EXTENSION DES CAVES D’AFFINAGE ET MODIFICATION DES ESPACES DE TRAVAIL
• PLAN PASTORAL DE GESTION DE L’ESPACE – TRAVAUX D’ACCÈS AGRICOLE