Conseil communautaire du 20 décembre 2018

Publié le 07/03/19
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

Modalités de reversement du FDPTP
Arrêt des frais de maîtrise d’oeuvre Ets Cottavoz sur la base des APD
Création du budget annexe déchets
Vote du budget annexe déchets 2019
Requalification d’une subvention en avance du budget général 2012 au budget annexe ZI
DM N° 3 du budget général
DM N° 2 du budget annexe SPANC
DM N° 3 du budget annexe coopérative
Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la Loi NOTRe
Abondement au prêt d’honneur Initiative Savoie – Avant-Pays Savoyard – Chartreuse
Reversement subvention du département de la Savoie aux associations jeunesse
Convention entre le département de l’Isère, le PAJ et la CC Coeur de Chartreuse 
Avenant au marché de collecte OM
Eclairage public
TEPCV – Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public – attribution d’aides 
Proposition de partenariat avec la SAS PGCM Entre Monts Vélos