Publié le 12/01/21
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Exécutif
Les membres de l’exécutif sont élus par le conseil communautaire conformément aux dispositions de l’article L 5211-10 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est composé de la Présidente, des 9 Vice-présidents suivants et d’un conseiller délégué.
Commissions
Les commissions sont composées de représentants communautaires et de représentants des communes.
Leurs attributions sont multiples :
- le travail sur les différentes thématiques ;
- la constitution de comité de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé,
- la proposition d’orientations au bureau qui sera relayé lors du conseil communautaire en vue d’une prise de décision de l’organe délibérant.
Mis à jour : 03/12/2020
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