Bureau et commissions

Publié le 09/03/18

Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Bureau

Les membres du bureau sont élus par le conseil communautaire conformément aux dispositions de l’article L 5211-10 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est composé du Président, des 9 Vice-présidents.

Ainsi le bureau est composé de :

Commissions

Les commissions sont composées de représentants communautaires et de représentants des communes.

Leurs attributions sont multiples :

le travail sur les différentes thématiques ;
la constitution de comité de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé,
la proposition d’orientations au bureau qui sera relayé lors du conseil communautaire en vue d’une prise de décision de l’organe délibérant.

Commissions	Compétences et réalisations
AGRICULTURE FORET PATRIMOINE	acquisition de terrains et construction, rénovation ou acquisition de bâtiments, gestion des actifs immobilisés affectés à la Coopérative Laitière des Entremonts, soutien aux dynamiques collectives contribuant à exploiter, transformer et valoriser les bois produits en Chartreuse.
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE	élaboration et mise en œuvre d’un PLUi-H valant SCOT, mise en œuvre d’une consultance architecturale à l’échelle communautaire, urbanisme.
DÉCHETS	gestion des déchèteries, collecte, tri, compostage et traitement des déchets.
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE	étude, création, extension, aménagement, gestion et entretien des zones industrielles, artisanales, commerciales et tertiaires d’intérêt communautaire, soutien aux entreprises.
DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE	définition et mise en œuvre d’une stratégie de développement touristique, soutien aux offices de tourisme, aménagement, développement et gestion de la zone nordique des Entremonts, aménagement et entretien des sentiers de randonnées inscrits PDIPR, gestion du Cirque de Saint Même à Saint Pierre d’Entremont et de la via ferrata Roche Veyrand à Entremont le Vieux.
LIEN TERRITOIRE	mise en œuvre du plan de communication de la collectivité (site internet, magazine et newsletter).
SPANC	contrôles réglementaires des installations d’assainissement non collectif, soutien à la maîtrise d’ouvrage privée pour la mise aux normes des installations d’assainissement individuel ainsi que pour les opérations de vidange et de curage des ouvrages.
FINANCES	mise en œuvre des orientations budgétaires et suivi du budget de la Communauté de Communes.
VIE SOCIALE	mise en œuvre de la politique enfance et jeunesse, organisation et gestion du « Bébébus » et du Relais Assistantes Maternelles (RAM), soutien aux structures d’accueil enfance et jeunesse du territoire.
ENERGIE	mise en oeuvre d’une stratégie énergétique sur le territoire participation aux démarches TEPOS et dispositif TEPCV