En consultation ordres du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations
En consultation ordres du jour, délibérations et procès verbaux de séance
Une fosse toutes eaux est une usine biologique qui transforme les eaux brutes en particules assimilables pour l’Environnement. Et comme dans nos intestins, c’est l’action des enzymes et de la flore bactérienne qui permet la dégradation fine des matières.
Pourtant la flore d’une fosse est très spécifique et peut mettre du temps à se régénérer après une vidange (entraînant éventuellement les désagréments que l’on connaît…)
Ainsi, outre la nécessité de remettre rapidement l’installation en eau, il est donc possible de laisser un peu de boues en fond de fosse, afin de lui permettre de redémarrer rapidement jusqu’à son rythme de croisière.
Mais encore, pour garantir un bon fonctionnement durant de longues années, il est impératif de :
Au fait, si vous souhaitez profiter d’un tarif groupé lors de la prochaine vidange, vous pouvez vous inscrire ici dès à présent ou bien joindre le SPANC au 04 76 66 65 27.
Ci-dessous en consultation, l’ordre du jour, les délibérations, le relevé des décisions et le procès-verbal de la séance.
25_021 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
25_022 Vote du compte de gestion du budget principal 2024
25_023 Vote du compte administratif du budget principal 2024
25_024 Vote du taux des taxes 2025
25_025 Affectation de résultats du budget général
25_026 Budget primitif 2025 – budget général
25_027 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2024
25_028 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2024
25_029 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2024
25_030 Budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC
25_031 Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2024
25_032 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2024
25_033 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière
25_034 Budget primitif 2025 – Budget annexe coopérative laitière
25_035 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2024
25_036 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2024
25_037 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux
25_038 Budget Primitif 2025 – Budget annexe Immeuble de bureaux
25_039 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2024
25_ 040 Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2024
25_041 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service
25_042 Budget primitif 2025 – Budget annexe Station-Service
25_043 Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024
25_044 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024
25_045 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales
25_046 Budget primitif 2025 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales
25_047 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2024
25_048 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2024
25_049 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ
25_050 Budget primitif 2025 – Budget annexe COTTAVOZ
25_051 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2024
25_052 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2024
25_053 Affectation du résultat du budget annexe déchet
25_054 Vote du taux de la TEOM 2025
25_055 Budget primitif 2025 – Budget annexe déchets
25_056 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2024
25_057 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2024
25_058 Affectation de résultat du budget annexe ski alpin
25_059 Budget primitif 2025 – budget annexe ski alpin
25_060 Vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_061 Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_062 Affectation du résultat du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_063 Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_064 Avenant de travaux n°2 – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal – Mission SPS
25_065 Avenant de travaux – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal
25_067 Subventions événementielles et hors cadre 2025
25_068 Proposition d’avenants aux conventions des DSP des Essarts et du Planolet
25_071 Autorisation de recourir au dispositif de service civique
25_072 Accueil de volontaires dans le cadre du SNU au sein de la collectivité
25_074 Subventions aux associations gestionnaires des services LAP et CRPE – 1er versement 2025
25_075 Soutien à la filière textiles 2025
25_076 Modification du contrat de collecte ABJ 2024-202
25_077 Subvention aux entreprises – Chocolaterie CHAPPAZ
25_078 Subvention aux entreprises – Restaurant Jean-Baptiste Mouriès
25_079 Subvention aux entreprises – L’oreille du Lynx
25_080 Demande de foncier – MBTM
25_081 ZAE du petit Chenevey – Convention d’aide à la négociation avec l’EPFL Savoie
25_082 Exercice du droit de préemption d’un bâtiment sur la ZI Chartreuse-Guiers
25_085 Adhésion à l’ADIL de la Savoie
25_088 Pacte Territorial – Délibération de validation
25_091 Candidature Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) Pays Voironnais Coeur de Chartreuse
25_092 Avenant à la convention Vélos Solidaires avec Adéquation