Publié le 27/03/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 6 février 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Avenants rectificatifs au marché de travaux Coopérative laitière
- C° occupation du domaine public pour installation panneaux auto-stop CD73
- Avenant reprise cartons au marché LELY Environnement
- Signature c° de reprise avec Savoie Déchets
- PV mise à disposition des biens de St Pierre de Chartreuse à la CCCC
- Transfert de biens de la CCCC à l’EPIC Domaine skiable Cœur de Chartreuse
- Protection fonctionnelle du Président – affaire l’opposant à M. Levoyer
- Aide forfaitaire annuelle 2018 du CD 38 au RAM
- Subvention 2018 CD 73 au PIJ
- Subventions aux associations Enfance Jeunesse – 1er versement 2018
- Demande de subvention projet d’amélioration de l’accueil à l’EN des Entremonts
- Déclassement du domaine public voirie ZA Grange Venin
- Transfert du domaine public voirie Grange Venin
- Vente terrain ZI Chartreuse Guiers – Mrs Becker
- Vente terrain SCI Edelweiss
- Versement subvention LEADER à Sarl Chappaz
- Versement subvention LEADER à Les Jardins de Chamechaude
- Versement subvention LEADER à EURL Lo Favro
- C° de coopération entre la CCCC et le SMAPS
- C° damage EN des Entremonts Sarl Forever
- Contrat de délégation de service assainissement non collectif à la SAUR
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