Publié le 12/01/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 novembre 2017.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Avenant ateliers lot. 2 charpente métalique
- Avenant ateliers lot. 4 menuiseries int.
- CRAC ZA Champ Perroud
- Demande financement salon petite enfance 2018
- Désaffiliation CDG ville d’Echirolles
- DM budget annexe immeuble de bureaux
- DM budget annexe SPANC
- DM budget annexe station service
- DM budget annexe ZI et ZA DM budget général
- Durée amortissement subv. station service et imm. bureaux
- Projet STEPI Moulin Neuf
- Subv. FISAC – SARL D&B Charpente
- Subv. FISAC – SARL Nelfred
- Subv. FISAC – SAS Goûts et Saveurs
- Subv. FISAC – SAS Mi ombre mi soleil
- Subv. FISAC – SASU Enselme
- Tarifs groupe adultes espace nordique Entremonts
- Tarifs groupe enfants espace nordique Entremonts
- Tarifs individuel espace nordique Entremonts
- Tarifs préférentiels espace nordique Entremonts
- Tarifs scolaires espace nordique Entremonts
- Versement indemnité comptable trésor Versement solde subv° 2017 – AADEC
- Versement solde subv° 2017 – AAVE
- Versement solde subv° 2017 – CSPG
- Versement solde subv° 2017 – PAJ
- Versement subv° acquisition broyeur végétaux
- Versement subv° AIDA – GAEC bergerie St Pierre de Genebroz
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