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Conseil communautaire du 29 novembre 2017

Conseil communautaire du 29 novembre 2017

Publié le 12/01/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 novembre 2017.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

  • Avenant ateliers lot. 2 charpente métalique
  • Avenant ateliers lot. 4 menuiseries int.
  • CRAC ZA Champ Perroud
  • Demande financement salon petite enfance 2018
  • Désaffiliation CDG ville d’Echirolles
  • DM budget annexe immeuble de bureaux
  • DM budget annexe SPANC
  • DM budget annexe station service
  • DM budget annexe ZI et ZA DM budget général
  • Durée amortissement subv. station service et imm. bureaux
  • Projet STEPI Moulin Neuf
  • Subv. FISAC – SARL D&B Charpente
  • Subv. FISAC – SARL Nelfred
  • Subv. FISAC – SAS Goûts et Saveurs
  • Subv. FISAC – SAS Mi ombre mi soleil
  • Subv. FISAC – SASU Enselme
  • Tarifs groupe adultes espace nordique Entremonts
  • Tarifs groupe enfants espace nordique Entremonts
  • Tarifs individuel espace nordique Entremonts
  • Tarifs préférentiels espace nordique Entremonts
  • Tarifs scolaires espace nordique Entremonts
  • Versement indemnité comptable trésor Versement solde subv° 2017 – AADEC
  • Versement solde subv° 2017 – AAVE
  • Versement solde subv° 2017 – CSPG
  • Versement solde subv° 2017 – PAJ
  • Versement subv° acquisition broyeur végétaux
  • Versement subv° AIDA – GAEC bergerie St Pierre de Genebroz

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