30 juin 2016
Ci-contre en consultation, le compte rendu et les délibérations du Conseil communautaire du 30 juin 2016.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- Attribution marché réhabilitation des ateliers communautaires
- Attribution marché viabilisation des Liqueurs de Chartreuse
- Avenant maitrise d’oeuvre réhabilitation des ateliers communautaires
- Avenants marché de travaux de la coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
- Bail ONF Energie
- Convention de surveillance du Cirque de Saint Même / ONF
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage réalisation des passages à petite faune dans le cadre de l’implantation des Liqueurs de Chartreuse / Département de l’Isère
- Convention été 2016 – IGESA/ALSH intercommunal
- Convention mise à disposition locaux du Chalet Bleu / PAJ
- Convention territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
- Coopérative laitière des Entremonts : demande de financements complémentaires
- Demande de subvention RAM Cœur de Chartreuse/ MSA
- Demande de subvention RAM Cœur de Chartreuse/ Département de l’Isère
- Décision modificative n°1 du budget général
- Elaboration PLPDMA
- Modification des statuts et adhésion au SMITOM de Tarentaise à Savoie Déchets
- Nomination d’un représentant au comité de programmation du programme LEADER du Parc naturel régional de Chartreuse
- Participation financière aux déploiements des infrastructures de recharge de véhicules électriques
- Portage travaux accès alpage de Chapareillan
- Prise de compétence ski alpin et remontées mécaniques
- Rapport annuel 2015 du service élimination des déchets
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du SPANC
- Versement intermédiaire aux associations enfance jeunesse
- Versement subvention Maison du tourisme de la Grande Sure
- Versement subvention Office de Tourisme de la Vallée de Chartreuse
- Versement subvention Office de tourisme de Saint Pierre de Chartreuse
- Versement subvention Office de tourisme de la Vallée des Entremonts