Conseil communautaire du 01.10.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du1er octobre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_130	Feuille de route Cœur de Chartreuse en Transition « Un engagement commun pour une vie de qualité »
24_131	Construction siège OTi et Maison du Parc – Avenant n°3 – Lot 15
24_132	Convention de servitude ENEDIS – parcelles AE 930 et 933 – Grange Venin
24_133	Convention de servitude ENEDIS – parcelle B380 – Aiguenoire
24_134	DSP Exploitation des remontées mécaniques Domaine skiable Le Planolet
24_135	DSP Exploitation du gîte et du bar-restaurant l’Escale du Désert
24_136	Délégation exceptionnelle du DPU au bénéfice de l’EPFL 73 – Parcelle 199 section AH – Saint-Laurent-du-Pont
24_137	Chèques cadeaux Cœur de Chartreuse
24_138	Création d’un budget annexe – ZAE du Moulin neuf à Entre-deux-Guiers
24_139	Concession d’aménagement Territoires 38 sur Champ Perroud
24_140	Subvention aux entreprises – Sarl NELFRED
24_141	Convention de fonctionnement et de financement 2024-2025 avec la commune de Saint-Laurent-du-Pont
24_142	Convention de partenariat financier 2024 – Projet Place aux jeunes – festival des cultures urbaines
24_143	Convention de fonctionnement et de financement 2024-2025 avec la commune de Vimines dans le cadre de l’ALSH intercommunal
24_144	Convention de mise à disposition des professionnelles de l’équipe d’accueil du Bébébus
24_145	Exonérations TEOM 2025
24_146	Tarifs professionnels déchèterie 2024 – actualisation PMCB
24_147	Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2024-2025
24_148	Tarifs Espace Nordique à partir d’octobre 2024
24_149	Tarifs Alpin Désert d’Entremont
24_150	Accords commerciaux des assurances proposées aux clients du Désert d’Entremont
24_151	Avenir Montagne Mobilités – convention de partenariat avec l’AADEC
24_152	Schéma simplifié des mobilités
24_153	Attribution subvention d’investissement – Les Jardins de Chamechaude Stéphanie Pitot