Conseil communautaire du 25.06.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juin2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_108 Convention avec les GDS de l’Isère et de Savoie pour la destruction des nids de frelons asiatiques
24_109 Régularisation acquisition des parcelles – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_110 Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_111 Avenant n°2 au marché d’ordonnancement, pilotage et coordination – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_112 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc Avenants au marché de travaux
24_113 DSP pour l’exploitation des Remontées Mécaniques et du domaine skiable des Essarts
24_114 Prolongation du poste de Chef de Projet Transition Touristique
24_115 Autorisation de recourir à des vacataires
24_116 Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du RIFSEEP
24_117 Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du DUERP
24_118 Acquisition terrain MOLLARD – ZAE Petit Chenevey
24_119 Demande de foncier de M. PELLEGRINI
24_120 Convention Ludothèque – matinée Assistantes maternelles
24_121 MAM – Versement subvention d’installation
24_122 Subvention aux associations Petite Enfance – Versement 2024N2
24_123 Démarche Handicap – Convention de coopération pour la compensation des heures des professionnels
24_124 Marché de collecte sélective en apport volontaire
24_125 Marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-guiers
24_126 RPQS Service déchets 2023
24_127 Convention avec REFASHION pour la collecte des textiles 2024-2027
24_128 Candidature CC Cœur de Chartreuse – Appel à projets CITÉO 2024
24_129 Avenant à la convention d’occupation de la Maison du Guiers pour le bureau d’information touristique de l’OT Cœur de Chartreuse