6 décembre 2018
En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 6 décembre 2018.
Convocation
Relevé décisions
Délibérations
- Opah avant pays savoyard avenant de prolongation
- Convention avec l’Aadec gestion de l’espace multi-activité
- Convention annuelle de mutualisation de moyens avec le parc de chartreuse
- Versement indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Transfert du budget général coopérative laitière des opérations comptables
- Dm n°1 budget annexe spanc
- Dm n°1 budget annexe immeuble de bureaux
- Dm n°1 budget annexe coopérative laitière
- Dm n°1 budget annexe station-service
- Dm n°2 budget général
- Adhésion France Locale modification
- Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif leader – fonds Feader – Sarl Fagot Revurat
- Projet de réaménagement du chalet bleu demande de subvention
- Tarifs déchèteries 2019
- Tarifs redevance spéciale 2019
- Tarifs redevance spéciale gens du voyage
- Convention CCCC-CSPG – journée de la mobilité
- Marché de travaux Accès de Chapareillan abandon des pénalités de retard
- Aida convention de versement de l’aide
- Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – L.Bonnel de st pierre de Genebroz
- Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – C.Maltret d’Entre deux Guiers
- Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – S.Muraz St Pierre d’Entremont
- Renouvellement de la mission de l’architecte conseil sur les communes d’Entre deux Guiers, Miribel les Échelles et Saint Joseph de Rivière
- Avenant portant sur l’art 10 dispositions financières de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
- Proposition d’une assurance
- Classement de l’office de tourisme
- Taxe de séjour – modalité de collecte se substitue à la délibération N°18-072