21 décembre 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 21 décembre 2017.
Convocation + rajout en urgence
Relevé de décisions
Délibérations
- Versement subv. associations 2018
- Prise de compétence GEMAPI
- PV mise à dispo biens remontées mécaniques SPE
- Règlement fond de soutien rénovation éclairage public TEPCV
- Règlement intérieur CCCC 2018
- Signature contrats CITEO
- Tarifs déchèteries 2018
- Transfert biens remontées mécaniques EPIC
- Tarifs redevance spéciale 2018
- Emprunt 2017
- C° reversement frais EPIC 2016
- C° partenariat PNRC – CCCC 2017
- Contrat déneigement espace nordique des Entremonts
- Demande subv. mise accessibilité salle Notre Dame
- Création budget annexe COTTAVOZ
- Demande subv. réhabilitation bat. COTTAVOZ
- Désignation élus membres SIAGA
- DM n°4 budget général
- C° mise à dispo locaux ALSH – OGEC
- C° adhésion SIT PNRC 2017
- C° mise à dispo locaux ALSH – IGESA
- Adhésion s. urbanisme mutualisé SPC
- Acquisition et mise à dispo extracteur de miel TEPCV