9 mai 2019

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 9 mai 2019.

Convocation

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-82 B Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
• 19-82 Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
• 19-83 Tranche 3 du Pôle tertiaire – Choix du Maître d’Oeuvre
• 19-84 Remplacement du poste de refoulement ZI Chartreuse Guiers – Choix des entreprises
• 19-85 Versement subvention à Chartreuse Tourisme 2019
• 19-86 Convention Prodépare Entretien des sentiers 2019
• 19-87 Annexe statuts du SIAGA
• 19-87 Modification des statuts du SIAGA
• 19-88 TEPCV Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public
• 19-89 Associations Enfance Jeunesse – versement 20%
• 19-90 Annexe Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
• 19-90 Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
• 19-91 Annexe Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021
• 19-91 Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021