Conseil du 07 septembre 2021
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 7 septembre 2021.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 21_131 – Constitution partie civile pour la CC Coeur de Chartreuse
- 21_132 – Règlement de fonctionnement bébébus 2021-2022
- 21_133 – Demande soutien CTS73 action sensibilisation EXTREMITES
- 21_134 – ALSH intercommunal – c° mise a dispo école du Menuet Les Echelles
- 21_135 – Tarifs pass nordiques saison 2021-2022
- 21_136 – Droit de préemption urbain SCSG
- 21_137 – C° délégation régie intéressée domaine skiable saison 2021-2022