3 novembre 2016

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 3 novembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• Domaine skiable cœur de chartreuse – Création d’un épic : régie du domaine skiable Cœur de Chartreuse et approbation des statuts de l’établissement public
• Désignation des représentants de la communauté de commune a la structure épic
• Dotation de démarrage pour la régie
• Vente du bâtiment déplacer les montagnes
• DM n°3 du budget général – Avance de trésorerie épic
• Création des postes pour transfert du personnel dédié a la gestion de la station de Saint Pierre de Chartreuse et Saint Pierre d’Entremont Isère
• Attribution des lots 3, 6 et 10 – Marche réhabilitation des ateliers communautaires
• Convention ALSH intercommunal – mise a disposition des locaux OGEC
• Soldes 2016 des subventions aux associations enfance et jeunesse
• Adhésion au SEDI