29 juin 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 juin 2017.
Relevé de décisions
Délibérations
- Adhésion et représentants Chartreuse Tourisme
- Attestation adhésion envoi dématérialisé documents Conseils communautaires et commissions
- Avenant marché coopérative laitière des Entremonts
- Candidature appel à projet Territoire excellence pleine nature
- Charte déontologie élaboration documents urbanisme
- Convention participation THD Savoie
- Convention pré accord THD Isère
- Convention raccordement assainissement Aiguenoire
- DM n°1 budget annexe coopérative laitière
- DM n°1 budget général
- Indemnité de conseil versé comptable du Trésor
- Octroi subvention Chartreuse Tourisme
- RQPS service déchets 2016
- Subvention cinéma Le Cartus
- Versement subvention VTT Chartreuse
- Versement subvention AADEC
- Versement subvention association Anamounto
- Versement subvention association Ephémère
- Versement subvention association Instinc’taf
- Versement subvention association La Cartusienne
- Versement subvention association Les Nuits d’été
- Versement subvention association Vitadanse
- Versement subvention Chartreuse Montagne
- Versement subvention Chartreuse Nordique
- Versement subvention Chartreuse Tourisme – Grand Duc
- Versement subvention comité des fêtes des Echelles et Entre deux Guiers
- Versement subvention comité des fêtes Saint Laurent du Pont
- Versement subvention FEADER SARL Delepierre TP
- Versement subvention FEADER SARL Unique Barbier et Pyot
- Versement subvention Ouest Américain
- Versement subvention Radio Couleur Chartreuse
- Versement subvention ski club Entremont le Vieux
- Versement subvention sous des écoles Saint Laurent du Pont
- Versement subvention tennis club de Chartreuse