Conseil du 28 septembre 2021
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 septembre 2021.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 21_157 – Autorisation ponctuelle portant création d’un empoi non permanent pour faire face à un besoin temporaire d’activité
- 21_156 – Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin d’accroissement saisonnier Espace Nordique Ent
- 21_155 – Convention d’objectifs dans le cadre de la mise en oeuvre du SPPEH avec l’ASDER et l’AGEDEN
- 21_154 – Propostion communes de départ et d’arrivée de l’épreuve cycliste Alpes Isère Tour
- 21_153 – Tarifs location matériel nordique Espace Nordique des Entremonts
- 21_152 – Validation des tarifs mensuels et annuels des assurances Nordique
- 21_151 – Tarif Espace Nordique saison 2021-2022
- 21_150 – Fonds d’urgence Covid-19aux collectivités et EPCI – demande de subvention Département Savoie
- 21_149 – CFE – Fixation des bases minimum de CFE
- 21_148 – DM N°1 Budget annexe SPANC 21_147 – DM N°2 du Budget général
- 21_146 – Exoneration TEOM 2022
- 21_145 – Modalités mise à disposition du public modification simplifiée n°1 PLUi-H valant SCOT Cœur de Chartreuse
- 21_144 – Versement solde de subventions aux associations
- 21_143 – Projet de convention pour l’accueil du RAM à Saint-Christophe-la-Grotte 21_142 – Prise en charge de l’aménagement OM du Villard SPE 38
- 21_141 – Convention de superposition de gestion et d’entretien Voie Verte Chartreuse
- 21_140 – Convention de groupement de commandes pour la construction de la Maison du Parc et du siège de l’OTi – Avenant 1
- 21_139 – Appel d’offres chalet intercommunal – Choix des entreprises
- 21_138 – Rapport d’activités 2020 de la CC Coeur de Chartreuse