26 septembre 2019
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-118 – Mandat élus participation instances
- 19-119 – Avenant n°1 station refoulement ZI
- 19-120 – Participation à la Lutte contre le Frelon asiatique
- 19-121 – C° tripartite versement aides SICA du Granier
- 19-122 – CRAC ZA Champ Perroud 2018
- 19-123 – DM n°1 budget annexe ZI – ZA
- 19-124 – DM n°1 budget annexe coop. laitière
- 19-125 – DM n°1 budget annexe imm. bureaux
- 19-126 – DM n°3 budget principal
- 19-127 – Attributions compensations 2018
- 19-128 – Subv°Chartreuse Basket club 2019
- 19-129 – Adhésion assurance risques statutaires du CDG38
- 19-130 – Exonération TEOM 2020
- 19-131 – Modification tarifs taxe de séjour
- 19-132 – Tarifs redevances nordiques saison 2019-2020
- 19-133 – Assurance ski de fond
- 19-134 – C°exploitation temporaire station du Granier
- 19-135 – TEPCV Fond soutien rénovation éclairage public