25 octobre 2018
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 25 octobre 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Convention de gestion de l’assainissement de la ZI Chartreuse-Guiers avec la commune de SLDP
- Actualisation de la convention de dématérialisation avec le CDG 38
- Convention d’adhésion au SIT du Parc de Chartreuse 2018
- Marché de travaux Atelier communautaire – Abandon des pénalités de retard
- Adhésion à France Locale
- Création d’un poste de Technicien Principal 2e classe
- Régie de recettes prolongée pour l’encaissement de la taxe de séjour et délégation de sa collecte
- Tarifs location Pôle Tertiaire
- Marché de maîtrise d’œuvre station de relevage des eaux usées ZI Chartreuse-Guiers
- Convention de fonctionnement et financement des associations Enfance Jeunesse
- Versement des soldes de subventions aux associations Enfance Jeunesse
- Approbation des statuts de CISALB
- Adhésion au CISALB à compter du 01 01 2019 et transfert compétence Gemapi
- Modification de l’intérêt communautaire en matière de compétence optionnelle Protection et mise en valeur de l’environnement
- Désignation des élus pour représentation de l’intercommunalité au Conseil syndical du CISALB
- Marché de travaux coopérative laitière – Abandon des pénalités de retard
- Plan Pastoral Territorial Marché de travaux accès Alpage de Chapareillan