23 novembre 2016

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 novembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• Accord local suite élections partielles la Bauche
• Information EPIC
• Avenant a la convention de collaboration OPAH avec le SMAPS
• Convention de coopération entre la CCCC et le SMAPS
• DM n° 2 SPANC
• DM n° 4 Budget général
• Bébébus – Convention de mise a disposition des espaces par la marie de St Pierre d’Entremont Savoie
• Bébébus – Avenant a la convention PSU
• Convention CTJ département de la Savoie
• Département de l’Isère – Demande de financement EAJE
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – EURL Juglaret
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SASU Laurent ferry
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SARL Modelon Sébastien
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SARL Pena
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – ETS Monin plomberie
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – le beau regard 2
• Avenant a la convention financière TEPCV