23 mars 2017

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mars 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Convention Prodepare concernant l’entretien des sentiers PDIPR
• Cirque de Saint-Même, tarifs de stationnement 2017
• Cirque de Saint-Même, plages d’ouverture du péage 2017
• Convention d’occupation temporaire du domaine public intercommunal concernant le bâtiment d’accueil du Cirque de Saint-Même
• Modification des statuts et adhésion de trois communautés d’agglomération à Savoie Déchets
• Annule et remplace attribution marches schémas directeurs PLUI
• Tenue du débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUI-H Valant Scot de Cœur de Chartreuse
• Participation à l’expérimentation pluriannuelle du groupement pastoral de l’Emeindras – Alpage Chamechaude