23 mai 2019

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mai 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-92 prise en charge des frais relatifs au congrès de l’ADCF
• 19-93 DM 1 budget général
• 19-94 DM 1 budget annexe déchets
• 19-95 Convention 2019 Espaces Info Energies et Point Info Energie
• 19-96 Annexe RPQS SPANC
• 19-96 RPQS SPANC
• 19-97 marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire
• 19-98 marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
• 19-99 signature convention CCCC – EcoDDS
• 19-100 Annexe RPQS Déchets
• 19-100 RPQS Déchets