20 septembre 2018
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 20 septembre 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Achat terrains Saint Priest
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP)
- Aide financière du CD 73
- Augmentation financière assurance risques statutaires
- Avenant contrat MO réhabilitation parking Désert Entremont
- Avenant n°1 profil études
- C° communes accueil bébébus
- C° fond de concours PLUi
- C° gestion assainissement Aiguenoire
- C° IGESA été 2018
- C°-ONF-mise-à-dispo-terrain-des-ruines-du-Château-de-Montbel
- C° partenaires salon petite enfance
- C° portage EPFL – COTTAVOZ
- C° SEDI assistance projets urbanisme
- Création de poste adjoint animation
- Création taxe GEMAPI
- DM n°1 budget annexe coop. laitière
- DM n°1 budget général
- Evolution modalité de collecte de taxe de séjour
- Exonération TEOM 2019
- Fixation produit taxe GEMAPI
- Mission architecte conseiller M. Yves MERCIER
- Mission architecte conseiller Mme Laetitia ARNOUX
- Modification attributions compensations GEMAPI
- Modification statuts Savoie Déchets
- Signature avenant contrat EcoMobilier
- Signature c° CAUE 73 mission architecte conseil
- Subv. LEADER FONDS FEADER – SAS SELO
- Tarif envoi redevances nordiques saison 2018-2019
- Tarifs location matériel nordique saison 2018-2019
- Tarifs nordique saison 2018-2019
- Vente terrains ZI Chartreuse Guiers – BECKER
- Volet 3 CTJ soutien Cultur’Eco