20 décembre 2018
En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 20 décembre 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Modalités de reversement du FDPTP
- Arrêt des frais de maîtrise d’oeuvre Ets Cottavoz sur la base des APD
- Création du budget annexe déchets
- Vote du budget annexe déchets 2019
- Requalification d’une subvention en avance du budget général 2012 au budget annexe ZI
- DM N° 3 du budget général
- DM N° 2 du budget annexe SPANC
- DM N° 3 du budget annexe coopérative
- Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la Loi NOTRe
- Abondement au prêt d’honneur Initiative Savoie – Avant-Pays Savoyard – Chartreuse
- Reversement subvention du département de la Savoie aux associations jeunesse
- Convention entre le département de l’Isère, le PAJ et la CC Coeur de Chartreuse
- Avenant au marché de collecte OM
- Eclairage public
- TEPCV – Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public – attribution d’aides
- Proposition de partenariat avec la SAS PGCM Entre Monts Vélos