19 mars 2019
En consultation, le relevé de décisions, les délibérations du Conseil communautaire et le rapport d’orientations budgétaires du 19 mars 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte Rendu
Rapport d’Orientations Budgétaires
Tableau récapitulatif des délibérations
Délibérations
- 19_05 Mandatement donné au CDG 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur
- 19_06 Conv . Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
- 19_06 Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
- 19_07 Débat d’orientations budgétaires 2019
- 19_07 ROB _ Débat d’orientations budgetaires 2019
- 19_08 Ouverture ligne de trésorie interactive pour le budget général
- 19_09 Ouverture de crédit avant le vote du bidget primitif 2019
- 19_10 Renouvellement du véhicule du Bébébus
- 19_11 RAM 2019- Aide forfaitaire annuelle du Département de l’Isère
- 19_12 Charte du groupe reseau – Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
- 19_12 Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
- 19_13 Conseil Départemental Isère – Soutien aux EAJE 2019
- 19_14 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif Leader-Fond Feader-SARL Unique GARANTEC
- 19_15 Soutien fiancier 1er salon Territoire Chartreuse
- 19_15B Soutien financier pour la préparation et l’organisation du 1er salon Territoire Chartreuse
- 19_16 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
- 19_16 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
- 19_17 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
- 19_17 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
- 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
- 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations
- 19_19 Marché . Avenant N°1 PLANED – Mission études complémentaires PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_20 Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_20 Marché . Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_21 Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
- 19_21 Marché . Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
- 19_22 Conv . Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
- 19_22 Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
- 19_23 Cirque de St Meme – Plages d’ouverture du Péage 2019
- 19_24 Cirque de St Meme – Tarifs de Sttionnement a compter de 2019
- 19_25 Signature de la convention de surveillance du Cirque de St Meme avec l’ONF
- 19_26 Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif AIDA – GAEC des Bugnons La Bauche
- 19_27 Attribution des Sub 2019 – VTT Chartreuse
- 19_28 Attribution des Sub 2019 – Ski Nordique Chartreuse
- 19_29 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Sport Nature
- 19_30 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Montagne
- 19_31 Attribution des Sub 2019 – Association Ski Club Entremont Le Vieux
- 19_32 Attribution des Sub 2019 – Comité des fêtes d’Entre Deux Guiers Les Echelles
- 19_33 Attribution des Sub 2019 – Artistes de Chartreuse
- 19_34 Attribution des Sub 2019 – Ouest Américain
- 19_35 Attribution des Sub 2019 – Corac
- 19_36 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Nordique
- 19_37 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Tourisme
- 19_38 Attribution des Sub 2019 – Bruit de Court
- 19_39 Attribution des Sub 2019 – Nuits d’été
- 19_40 Attribution des Sub 2019 – Club des Sports Saint Pierre de Chartreuse
- 19_41 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Gaming
- 19_42 Attribution des Sub 2019 – Sou des écoles et du collège de Saint Laurent du Pont
- 19_43 Attribution des Sub 2019 – AADEC
- 19_44 Attribution des Sub 2019 – Radio Couleur Chartreuse
- 19_45 Attribution des Sub 2019 – Instinc’taf