19 juin 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 19 juin 2017.
Relevé de décisions
Délibérations
- ALSH intercommunal – c° mise à disposition locaux IGESA
- Assistance à membres – réfection alpage de Chapareillan
- Autorisation signature électronique – Ecofolio
- Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 2 charpente
- Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 4 menuiseries int.
- Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 5 electricité
- Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 9 peinture
- Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 10 photovoltaïque
- Demande financement – programme accueil EAJE
- Demande subv. – réfection alpage de Chapareillan
- Election représentants Savoie Déchets
- Modification des statuts et adhésion à Savoie Déchets
- Rapport activités des services 2016
- RPQS SPANC 2016
- SEDI – travaux réseaux distribution publique électricité
- Vente bâtiment SARL Déplacer les Montagnes
- Versement subv. FEADER – SARL Chartreuse Ingénierie
- Versement subv. FEADER – SARL ETS BOURSIER
- Versement subv. FEADER – SARL VARVAT Métallerie
- Versement subv. FEADER – SAS Les Filets Do
- Versement subv. FISAC – Ets individuelle Bertrume
- Versement subv. FISAC – Ets individuelle GOMES DOS SANTOS
- Versement subv. FISAC – Ets individuelle Nathalie ROUX DESSUET
- Versement subv. FISAC – EURL TOM
- Versement subv. FISAC – SARL Le Galetas
- Versement subv. FISAC – SAS Chez Gil
- Versement subv. FISAC – SASU Chez Nena
- Versement subv. FISAC – SNC NATTER FREDI