18 juillet 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 18 juillet 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-117 Avenant n°3 marché « Elaboration du PLUI H Cœur de Chartreuse »
- 19-116 Avenant n°2 marché « Préfiguration des schémas directeurs de gestion de l’eau potable, des eaux usées et pluviales à l’échelle du Cœur de Chartreuse »
- 19-115 Convention avec EcoDDS
- 19-114 DM n°2 budget général
- 19-113 Marché maitrise d’œuvre pour le rehaussement du pont – ZI Chartreuse Guiers
- 19-112 Avenant c° @ctes Préfecture
- 19-111 DSP exploitation du ski alpin et des remontées mécaniques de la station du Granier
- 19-110 Modification statuts EPIC domaines skiable Cœur de Chartreuse
- 19-109 Bail de location plateforme bois énergie – Entreprise Multi Trans Savoie (MTS)
- 19-108 Subvention LEADER – Fond FEADER – SAS GT MENUISERIE
- 19-107 Convention de sponsoring Jules Lapierre
- 19-106 feuille de route opérationnelle tourisme
- 19-105 Subv. réaménagement Chalet Bleu
- 19-104 Projet établissement Bébébus 2019-2026
- 19-103 C° IGESA ALSH 19-102b Subv. enfance jeunesse soldes 2019
- 19-102 Subv. enfance jeunesse soldes 2019
- 19-101 CTJ process