15 décembre 2016
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2016.
Relevé de décisions
Délibérations
- Avenant colas marché viabilisation des distilleries de Chartreuse
- Compte rendu annuel d’activités 2015 de Territoires 38
- Subvention exceptionnelle radio Couleur Chartreuse
- DM n°6 du Budget Général
- Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
- Création de poste chargé de mission tourisme
- Location ponctuelle bureau et salle de réunion aux entreprises
- CAF / Demande de financements – Poste de renfort spécifique programme à l’échelle du Territoire
- Convention d’engagement réciproque office de tourisme Cœur de Chartreuse
- Demandes de subvention plan tourisme
- Contrat de déneigement espace nordique du désert d’Entremont
- Tarifs redevance spéciale 2017
- Tarifs déchèteries 2017
- Lancement d’études de préfiguration des compétences eau et assainissement de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse
- Aide intercommunale au développement agricole (AIDA)
- Avenants marché de travaux coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail