13 mars 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 13 mars 2017.
Relevé de décisions
Délibérations
- Débat d’orientation budgétaire
- Convention d’adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur internet TIPI
- Création du budget annexe coopérative laitière
- Convention de partage des frais de travaux du bâtiment Notre-Dame à saint-pierre d’Entremont 73
- Réhabilitation des locaux techniques – Demande de subvention au titre du fond d’investissement public local
- Contrat Ambition Région
- Service de remplacement du centre de gestion de l’Isère
- Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – Entreprise individuelle GUINAULT
- Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SARL MORIN-COTTIN
- Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SARL PIZZA’BROC
- Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SASU Ustjanowski
- Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – Entreprise individuelle GONTIER Terrassement – Espaces verts
- ALSH intercommunal / convention IGESA
- Associations enfance jeunesse / subvention 2017 – Premier versement
- Programme « accueil des enfants en situation de handicap et à besoins spécifiques », à l’échelle du territoire
- Signature contrat performance des alpes de l’Isère (CPAI) avec le département de l’Isère
- Convention de sponsoring avec Jules LAPIERRE
- Convention entre la cc Cœur de Chartreuse et la ligue contre le cancer
- Acquisition d’un nouveau logiciel
- Attribution marché risques
- Modification plu de saint-pierre d’Entremont (73)
- Avenant marché de travaux coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail.