13 avril 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 13 avril 2017.
Relevé de décisions
Délibérations
- Budget primitif 2017 budget principal
- Budget primitif 2017 annexe ZI-ZA
- Budget primitif 2017 annexe station service
- Budget primitif 2017 annexe SPANC
- Budget primitif 2017 annexe immeuble bureaux
- Budget primitif 2017 annexe coop. laitière
- Affectation résultats 2016 budget SPANC
- Affectation résultats 2016 budget principal
- Affectation résultats 2016 budget annexe ZI-ZA
- Affectation résultats 2016 budget annexe station service 2016
- Affectation résultats 2016 budget annexe immeuble bureaux
- Vote du taux des 4 taxes
- Vote du taux de TEOM 2017
- Vote compte g° budget principal 2016
- Vote compte g° budget annexe ZI-ZA 2016
- Vote compte g° budget annexe station service 2016
- Vote compte g° budget annexe SPANC 2016
- Vote compte g° budget annexe immeuble bureaux 2016
- Vote compte adm. budget principal 2016
- Vote compte adm. annexe ZI-ZA 2016
- Vote compte adm. annexe station service 2016
- Vote compte adm. annexe SPANC 2016
- Vote compte adm. annexe immeuble bureaux 2016
- Election vice président développement économique
- Election vice président finances
- Composition des membres de la CAO
- Désignation représentants EPIC Cœur de Chartreuse
- Désignation représentants EPIC Cœur de Chartreuse (2)
- Désignation représentants a initiative Pays Voironnais
- Désignation représentants a la Maison de l’emploi
- Désignation représentants a Savoie Nordic
- Désignation représentants a Savoie Déchets
- Désignation représentants ca de l’OT intercommunal
- Subvention exceptionnelle fête de la foret et montagne 2017
- Subvention RAM Cœur de Chartreuse/ département de l’Isère
- Convention surveillance Cirque de Saint Même / ONF
- Convention objectifs et moyens / Office de tourisme intercommunal
- Avenant n°2 marche viabilisation distilleries de Chartreuse
- Avenant n°1 maîtrise d’œuvre chantier viabilisation distilleries Chartreuse