Conseil communautaire du 27 septembre 2016

Publié le 10/02/17
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 27 septembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
CONVENTION D’ADHÉSION AU SIT DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
DEMANDE DE SUBVENTION CDRA – ÉLABORATION PLUI
PROTOCOLE D’ACCORD PLAN LOCAL PLURIANNUEL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI
CONVENTION D’INSTALATION RELAIS HERTZIEN DESTINÉ AU RÉSEAU INTERNET HAUT DÉBIT
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL
PROTECTION FONCTIONNELLE DU PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE DANS LE CADRE D’UNE AFFAIRE L’OPPOSANT À M. LEVOYER ET L’ASSOCIATION DUC
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE IMMEUBLE DE  BUREAUX
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE SPANC
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE STATION-SERVICE
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET GÉNÉRAL
CRÉATION DE POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE À TEMPS COMPLET
CRÉATION DE POSTES SUITE AU TRANSFERT DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE D’ACCUEIL TOURISTIQUE
CONVENTIONS ALSH INTERCOMMUNAL / MISE À DISPOSITION DES LOCAUX IGESA
NOMINATION DES REPRÉSENTANTS À SAVOIE DÉCHETS
EXONÉRATIONS DE TEOM 2017
DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ISÈRE
ADHÉSION AU DISPOSITIF ALIZE SAVOIE
TARIFS REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE
TARIF REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE NATIONAL ENFANT
TARIFS RÉDUITS FORFAITS SKI NORDIQUE
INSCRIPTION DE L’ESPACE NORDIQUE DES ENTREMONTS EN CHARTREUSE ET LA VIA FERRATA DE ROCHE VEYRAND AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES SITES ET ITINÉRAIRES
NATURE HEBERGEMENTS ASSUJETTIS A LA TAXE DE SEJOUR
VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA GRANDE SURE
VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DES ENTREMONTS
VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DE CHARTREUSE
CRÉATION DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE CHARTREUSE
INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE POUR LA CATÉGORIE 5 ÉTOILES
AVENANTS MARCHÉ DE TRAVAUX COOPÉRATIVE LAITIÈRE : EXTENSION DES CAVES D’AFFINAGE ET MODIFICATION DES ESPACES DE TRAVAIL
PLAN PASTORAL DE GESTION DE L’ESPACE – TRAVAUX D’ACCÈS AGRICOLE