Publié le 26/06/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 24 mai 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Acquisition parcelle station relevage Aiguenoire
- Appel à projet MILDECA 2018
- Avenant c° s. mutualisé ADS
- C° cadre partenariat AURG
- C° région aides économiques loi NOTRe
- Demande soutien financier programme handicap
- Désignation représentants au SIAGA
- Dissolution SIVOM Les Echelles
- Groupement commandes siège OTi et PnrC
- Modification simplifiée PLU St Pierre d’Entremont (73)
- Modification statuts SIAGA
- PLUi-H études compl. marché à bons de commandes
- Schéma départemental accessibilité s. public de la Savoie
- Travaux pastoraux La Ménardière Entremont le Vieux
- Versement subv. Chartreuse tourisme 2018
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