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Conseil communautaire du 24 mai 2018

Conseil communautaire du 24 mai 2018

Publié le 26/06/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 24 mai 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

  • Acquisition parcelle station relevage Aiguenoire
  • Appel à projet MILDECA 2018
  • Avenant c° s. mutualisé ADS
  • C° cadre partenariat AURG
  • C° région aides économiques loi NOTRe
  • Demande soutien financier programme handicap
  • Désignation représentants au SIAGA
  • Dissolution SIVOM Les Echelles
  • Groupement commandes siège OTi et PnrC
  • Modification simplifiée PLU St Pierre d’Entremont (73)
  • Modification statuts SIAGA
  • PLUi-H études compl. marché à bons de commandes
  • Schéma départemental accessibilité s. public de la Savoie
  • Travaux pastoraux La Ménardière Entremont le Vieux
  • Versement subv. Chartreuse tourisme 2018

Coeur de Charteuse

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Conseil communautaire du 2 mars 2021

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Conseil communautaire du 23 mars 2021

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Trait d’union n°15

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Conseil communautaire du 2 février 2021

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