Publié le 22/05/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Affectation de résultats 2017 – Budget annexe SPANC
- Affectation de résultats 2017 – Budget annexe Immeuble de bureaux
- Affectation de résultats 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
- Affectation de résultats 2017 – Budget annexe ZI et ZA
- Affectation de résultats 2017 – Budget principal
- Affectation de résultats 2017 – Budget annexe station service
- Vote Taux des 4 Taxes 2018
- Vote taux de TEOM 2018
- Vote Compte de Gestion 2017 – Budget principal
- Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe ZI et ZA
- Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe station service
- Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe SPANC
- Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
- Vote Compte de Gestion 207 – Budget annexe Immeuble de bureaux
- Vote Compte Administratif 2017- Budget principal
- Vote compte administratif 2017 – Budget annexe Zi et ZA
- Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe station service
- Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe SPANC
- Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe Immeuble de bureaux
- Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
- Versement EPFL Études environnementales d’aide à la décision pour réhabilitation de la papèterie d’E2G
- Remboursement de la consignation du président à la CCCC dans le cadre de l’affaire l’opposant à M. Levoyer et l’association DUC
- Provision pour risques
- Convention d’objectifs et moyens de l’OT intercommunal
- Convention avec PnrC pour intégration complémentaire de données au logiciel R’ADS
- Budget Primitif 2018 – Budget principal
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe ZI et ZA
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe station service
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe SPANC
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe Immeuble de bureaux
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe Cottavoz
- Budget Primitif 2018 – Budget annexe Coopérative laitière
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