Conseil communautaire du 29 mars 2018

Publié le 10/04/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

  • Remboursement consignation du président à la CC Cœur de Chartreuse dans le cadre de l’affaire l’opposant à M. Levoyer et association DUC
  • EPFL – etudes environnementales d’aide à la décision pour la réhabilitation de la papeterie des deux guiers (diagnostic amiante et déchets avant démolition et diagnostic complémentaire de pollution des sols
  • Vote du compte administratif du budget principal 2017
  • Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 207)
  • Vote du compte de gestion du budget principal 2017
  • Affectation de résultats du budget principal
  • Vote du taux des quatre taxes 2018
  • Vote du taux de teom 2018
  • Provisions pour risques
  • Budget primitif 2018 du budget général
  • Vote du compte administratif du budget annexe zi et za 2017
  • Vote du compte de gestion du budget annexe zi et za 2017
  • Affectation de résultats du budget annexe zi et za
  • Budget primitif 2018 du budget annexe zi et za
  • Vote du compte administratif du budget annexe immeuble de bureaux 2017
  • Vote du compte de gestion du budget immeuble de bureaux 2017
  • Affectation de résultats du budget annexe immeuble de bureaux
  • Budget primitif 2018 du budget annexe immeuble de bureaux
  • Vote du compte administratif du budget annexe station-service 2017
  • Vote du compte de gestion du budget station-service 2017
  • Affectation de résultats du budget annexe station-service
  • Budget primitif 2018 du budget annexe station-service
  • Vote du compte administratif du budget annexe spanc 2017
  • Vote du compte de gestion du budget spanc 2017
  • Affectation de résultats du budget annexe spanc
  • Budget primitif 2018 du budget annexe spanc
  • Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2017
  • Vote du compte de gestion du budget coopérative laitière 2017
  • Affectation de résultats du budget annexe coopérative laitière
  • Budget primitif 2018 du budget annexe coopérative laitière
  • Budget primitif 2018 du budget annexe cottavoz
  • Convention d’objectifs et de moyens ot intercommunal
  • Convention avec le parc naturel régional de chartreuse pour intégration complémentaire de données iséroises au logiciel d’enregistrement des données d’urbanisme R’ADS
Publié le 11/04/18
Publié le 05/04/18