Publié le 10/04/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Remboursement consignation du président à la CC Cœur de Chartreuse dans le cadre de l’affaire l’opposant à M. Levoyer et association DUC
- EPFL – etudes environnementales d’aide à la décision pour la réhabilitation de la papeterie des deux guiers (diagnostic amiante et déchets avant démolition et diagnostic complémentaire de pollution des sols
- Vote du compte administratif du budget principal 2017
- Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 207)
- Vote du compte de gestion du budget principal 2017
- Affectation de résultats du budget principal
- Vote du taux des quatre taxes 2018
- Vote du taux de teom 2018
- Provisions pour risques
- Budget primitif 2018 du budget général
- Vote du compte administratif du budget annexe zi et za 2017
- Vote du compte de gestion du budget annexe zi et za 2017
- Affectation de résultats du budget annexe zi et za
- Budget primitif 2018 du budget annexe zi et za
- Vote du compte administratif du budget annexe immeuble de bureaux 2017
- Vote du compte de gestion du budget immeuble de bureaux 2017
- Affectation de résultats du budget annexe immeuble de bureaux
- Budget primitif 2018 du budget annexe immeuble de bureaux
- Vote du compte administratif du budget annexe station-service 2017
- Vote du compte de gestion du budget station-service 2017
- Affectation de résultats du budget annexe station-service
- Budget primitif 2018 du budget annexe station-service
- Vote du compte administratif du budget annexe spanc 2017
- Vote du compte de gestion du budget spanc 2017
- Affectation de résultats du budget annexe spanc
- Budget primitif 2018 du budget annexe spanc
- Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2017
- Vote du compte de gestion du budget coopérative laitière 2017
- Affectation de résultats du budget annexe coopérative laitière
- Budget primitif 2018 du budget annexe coopérative laitière
- Budget primitif 2018 du budget annexe cottavoz
- Convention d’objectifs et de moyens ot intercommunal
- Convention avec le parc naturel régional de chartreuse pour intégration complémentaire de données iséroises au logiciel d’enregistrement des données d’urbanisme R’ADS
Coeur de Charteuse
Actualités
Publié le 13/04/18
Publié le 11/04/18
Publié le 05/04/18
Publié le 28/03/18