Conseil communautaire du 29 mars 2018

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Remboursement consignation du président à la CC Cœur de Chartreuse dans le cadre de l’affaire l’opposant à M. Levoyer et association DUC
• EPFL – etudes environnementales d’aide à la décision pour la réhabilitation de la papeterie des deux guiers (diagnostic amiante et déchets avant démolition et diagnostic complémentaire de pollution des sols
• Vote du compte administratif du budget principal 2017
• Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 207)
• Vote du compte de gestion du budget principal 2017
• Affectation de résultats du budget principal
• Vote du taux des quatre taxes 2018
• Vote du taux de teom 2018
• Provisions pour risques
• Budget primitif 2018 du budget général
• Vote du compte administratif du budget annexe zi et za 2017
• Vote du compte de gestion du budget annexe zi et za 2017
• Affectation de résultats du budget annexe zi et za
• Budget primitif 2018 du budget annexe zi et za
• Vote du compte administratif du budget annexe immeuble de bureaux 2017
• Vote du compte de gestion du budget immeuble de bureaux 2017
• Affectation de résultats du budget annexe immeuble de bureaux
• Budget primitif 2018 du budget annexe immeuble de bureaux
• Vote du compte administratif du budget annexe station-service 2017
• Vote du compte de gestion du budget station-service 2017
• Affectation de résultats du budget annexe station-service
• Budget primitif 2018 du budget annexe station-service
• Vote du compte administratif du budget annexe spanc 2017
• Vote du compte de gestion du budget spanc 2017
• Affectation de résultats du budget annexe spanc
• Budget primitif 2018 du budget annexe spanc
• Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2017
• Vote du compte de gestion du budget coopérative laitière 2017
• Affectation de résultats du budget annexe coopérative laitière
• Budget primitif 2018 du budget annexe coopérative laitière
• Budget primitif 2018 du budget annexe cottavoz
• Convention d’objectifs et de moyens ot intercommunal
• Convention avec le parc naturel régional de chartreuse pour intégration complémentaire de données iséroises au logiciel d’enregistrement des données d’urbanisme R’ADS