Conseil communautaire du 13 mars 2017

Publié le 07/09/17
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Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 13 mars 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE DE PAIEMENT DES FACTURES PAR CARTE BANCAIRE SUR INTERNET TIPI
CRÉATION DU BUDGET ANNEXE COOPÉRATIVE LAITIÈRE
CONVENTION DE PARTAGE DES FRAIS DE TRAVAUX DU BÂTIMENT NOTRE-DAME À SAINT-PIERRE D’ENTREMONT 73
RÉHABILITATION DES LOCAUX TECHNIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND D’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL
CONTRAT AMBITION RÉGION
SERVICE DE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DE L’ISÈRE
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF  FISAC – ENTREPRISE INDIVIDUELLE GUINAULT
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF  FISAC – SARL MORIN-COTTIN
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF  FISAC – SARL PIZZA’BROC
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF  FISAC – SASU USTJANOWSKI
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF  FISAC – ENTREPRISE INDIVIDUELLE GONTIER TERRASSEMENT – ESPACES VERTS
  ALSH INTERCOMMUNAL / CONVENTION IGESA
 ASSOCIATIONS ENFANCE JEUNESSE / SUBVENTION 2017 – PREMIER VERSEMENT
PROGRAMME  « ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET À BESOINS SPÉCIFIQUES », À L’ÉCHELLE DU TERRITOIRE
SIGNATURE CONTRAT PERFORMANCE DES ALPES DE L’ISÈRE (CPAI) AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE
CONVENTION DE SPONSORING AVEC JULES LAPIERRE
CONVENTION ENTRE LA CC CŒUR DE CHARTREUSE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER
ACQUISITION D’UN NOUVEAU LOGICIEL
ATTRIBUTION MARCHÉ RISQUES
MODIFICATION PLU DE SAINT-PIERRE D’ENTREMONT (73)
 AVENANT MARCHÉ DE TRAVAUX COOPÉRATIVE LAITIÈRE : EXTENSION DES CAVES D’AFFINAGE ET MODIFICATION DES ESPACES DE TRAVAIL.

 

Publié le 07/11/17
Publié le 13/11/17