Conseil communautaire du 05 décembre 2019

Publié le 06/12/19
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 05 décembre 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • Avenant n° 1 Contrat Ambition Région
  • Marchés d’assurance
  • Motion de l’ADCF : « Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu »
  • Subvention à l’investissement LEADER – SAS Les Filets Do
  • Subvention à l’investissement LEADER – SAS Unique Abritrium
  • Participation au salon de Territoire
  • Demande de subvention pour l’extension du Pôle tertiaire et espace coworking
  • DM n° 4 du budget général
  • Transfert des biens relatifs au service déchets du budget général au budget annexe déchets
  • Durée d’amortissement du budget annexe déchets
  • Chèques Cœur de Chartreuse pour les agents de la collectivité
  • Modification du régime indemnitaire de la CC Cœur de Chartreuse à compter du 1er janvier 2020
  • Tarifs Redevance spéciale 2020
  • Règlement intérieur de la déchèterie
  • Tarifs professionnels déchèteries 2020
  • Accueil amiante en déchèterie
  • Modification du règlement du service SPANC
  • Foncier pour la construction du siège de l’OTi et de la maison du PnrC
  • Dépôt de permis de construite Office de tourisme intercommunal/Maison du Parc
  • Demande de subvention pour construction OTi et Maison du Parc
  • Participation à la 2ème édition des Trésors de Chartreuse
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