Publié le 08/10/19
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mai 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-92 prise en charge des frais relatifs au congrès de l’ADCF
- 19-93 DM 1 budget général
- 19-94 DM 1 budget annexe dechets
- 19-94B ANNULE ET REMPLACE AJOUT ANNEXE FINANCIERE
- 19-96 Annexe RPQS Spanc
- 19-96 RPQS Spanc
- 19-97 marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire
- 19-98 marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
- 19-99 signature convention CCCC – EcoDDS
- 19-100 Annexe RPQS Déchets
- 19-100 RPQS Déchets
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