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Conseil Communautaire du 23 Mai 2019

Conseil Communautaire du 23 Mai 2019

Publié le 08/10/19
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mai 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • 19-92 prise en charge des frais relatifs au congrès de l’ADCF
  • 19-93 DM 1 budget général
  • 19-94 DM 1 budget annexe dechets
  • 19-94B ANNULE ET REMPLACE AJOUT ANNEXE FINANCIERE
  • 19-96 Annexe RPQS Spanc
  • 19-96 RPQS Spanc
  • 19-97 marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire
  • 19-98 marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
  • 19-99 signature convention CCCC – EcoDDS
  • 19-100 Annexe RPQS Déchets
  • 19-100 RPQS Déchets

 

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