Bureau et commissions

Publié le 31/05/17
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Bureau

Les membres du bureau sont élus par le conseil communautaire conformément aux dispositions de l’article L 5211-10 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est composé du Président, des 9 Vice-présidents.

Ainsi le bureau est composé de :

Bureau 2017

Commissions

Les commissions sont composées de représentants communautaires et de représentants des communes.

Leurs attributions sont multiples :

  • le travail sur les différentes thématiques ;
  • la constitution de comité de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé,
  • la proposition d’orientations au bureau qui sera relayé lors du conseil communautaire en vue d’une prise de décision de l’organe délibérant.

Commissions

Compétences et réalisations

AGRICULTURE FORET PATRIMOINE
  •  acquisition de terrains et construction, rénovation ou acquisition de bâtiments,
  • gestion des actifs immobilisés affectés à la Coopérative Laitière des Entremonts,
  • soutien aux dynamiques collectives contribuant à exploiter, transformer et valoriser les bois produits en Chartreuse.
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
  • élaboration et mise en œuvre d’un PLUi-H valant SCOT,
  • mise en œuvre d’une consultance architecturale à l’échelle communautaire,
  • urbanisme.
DÉCHETS
  • gestion des déchèteries, collecte, tri, compostage et traitement des déchets.
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • étude, création,  extension,  aménagement,  gestion  et  entretien  des  zones industrielles, artisanales, commerciales et tertiaires d’intérêt communautaire,
  • soutien aux entreprises.
DÉVELOPPEMENT   TOURISTIQUE
  • définition et mise en œuvre d’une stratégie de développement touristique,
  • soutien aux offices de tourisme,
  • aménagement, développement et gestion de la zone nordique des Entremonts,
  • aménagement et  entretien  des  sentiers  de  randonnées  inscrits  PDIPR,
  • gestion du Cirque de Saint Même à Saint Pierre d’Entremont et de la via ferrata Roche Veyrand à Entremont le Vieux.
LIEN TERRITOIRE
  • mise en œuvre du plan de communication de la collectivité (site internet, magazine et newsletter).
SPANC
  • contrôles réglementaires des installations d’assainissement non collectif,
  • soutien à  la  maîtrise  d’ouvrage  privée  pour  la  mise  aux  normes  des  installations d’assainissement individuel ainsi que pour les opérations de vidange et de curage des ouvrages.
FINANCES
  • mise en œuvre des orientations budgétaires et suivi du budget de la Communauté de Communes.
VIE SOCIALE
  • mise en œuvre de la politique enfance et jeunesse,
  • organisation et gestion du « Bébébus » et du Relais Assistantes Maternelles (RAM),
  • soutien aux structures d’accueil enfance et jeunesse du territoire.
ENERGIE
  • mise en oeuvre d’une stratégie énergétique sur le territoire
  • participation aux démarches TEPOS et dispositif TEPCV
Publié le 07/11/17
Publié le 13/11/17