Propriétaire foncier en Chartreuse ?

Publié le 21/11/19
Agriculture, Forêt et Patrimoine > Agriculture

Soyez acteurs du développement de l’agriculture locale

Agri (6)Un territoire

La Chartreuse est un territoire fortement agricole qui connait aujourd’hui de profondes évolutions, sources de contraintes et de  nouvelles opportunités, au carrefour de tous les enjeux du territoire, alimentation, économie, paysage, tourisme…. La terre, le foncier, est la première ressource des agriculteurs. Entre pression urbaine et déprise, cet élément essentiel est à préserver.

Différents acteurs : propriétaires, agriculteurs …

Détenteur de certains droits, le propriétaire possède les clés de la bonne répartition de cet espace entre agrandissement et nouvelles installations. Par conséquent, en conscience, ce qu’il décide de faire ou pas de son bien, aura une incidence non négligeable et une répercussion à long terme sur le devenir de l’agriculture du territoire…

Des relations stables et claires entre propriétaire et agriculteur permettent à chacun d’assumer ses responsabilités, tout en assurant à l’agriculteur des perspectives durables à son projet d’exploitation.

Tout savoir

Pour connaître toutes les informations nécessaires entre les propriétaires et les agriculteurs concernant :

  • la contractualisation (bail …),
  • l’autorisation d’exploiter,
  • le transfert des aides de la PAC,
  • le bulletin de mutualisation de la MSA,
  • … etc

La Communauté de Communes Cœur de Chartreuse et ses partenaires institutionnels met à votre disposition la plaquette d’informations ci-dessous.

Plaquette_info_Propriétaires_fonciers

 

Publié le 06/12/19
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